Roland Chavy


De: Roland Chavy
représentant l'union régionale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (URAPEI), titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
3° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
Remplace:M. Huet
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
JORFTEXT000000456597(source JORF)
désignation
30 Mars 200630/03/2006
De: Chavy (Roland)
président d'une union régionale en faveur des handicapés ; 57 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Roland Chavy
représentant l'union régionale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (URAPEI), suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
9° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Franche-Comté
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Franche-Comté
date_debut="2003-03-31"
duree="un an"
JORFTEXT000000602002(source JORF)
désignation
05 Avril 200305/04/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.